Dans ce qui suit, on entend par « bâtiment ou partie de bâtiment détruit entièrement », un bâtiment, ou partie de bâtiment, dont il ne reste aucun morceau de mur debout suite à la destruction, excepté le plancher bas. Dans le cas contraire, on parle de « bâtiment détruit partiellement ».
Un bâtiment ou une partie de bâtiment existant détruit partiellement puis reconstruit, est soumis à la RTexistant (volet globale ou élément par élément selon le cas).
Il existe une exception à ce principe : il s’agit du cas où un mur est conservé, non pour des raisons thermiques, mais parce qu’il s’agit d’un mur mitoyen avec un autre bâtiment. Dans ce cas, si c’est le ou les seuls murs restants, le bâtiment sera soumis à la RT2012.
Un bâtiment existant détruit entièrement (suite à un incendie ou pas) puis reconstruit (entièrement ou pas) est soumis à l’application de la RTneuf.
Attention : Si le projet de rénovation inclut l’ajout de surface nouvelle par extension ou surélévation, celle-ci doit être conforme aux modalités d’application de la réglementation thermique décrites dans la fiche d’application « Partie nouvelle d’un bâtiment existant (extension) »

L’article 52 de l’arrêté du 26 octobre 2010 et l’article 35 de l’arrêté du 28 décembre 2012 indiquent que si la surélévation ou l’addition présente une SHONRT (ou SRT selon le type de bâtiment) inférieure à 150 m² ET à 30 % de la SHONRT (ou SRT selon le type de bâtiment) des locaux existants, alors on applique les exigences de la RT existant volet « élément par élément », sinon on applique celles de la RT 2012.
Cet article a été modifié par l’article 2-7° de l’arrêté du 11 décembre 2014 (applicable à compter du 1er janvier 2015). Notamment, la SHONRT pour les bâtiments d’habitation a cédé la place à la SRT. De plus, une modification a été introduite pour le traitement des extensions de maisons individuelles, à savoir :
• Si la surface SRT de l’extension ou de la surélévation est inférieure à 50m², alors on applique les exigences de la RT existant volet « élément par élément »
• Si la surface SRT de l’extension ou de la surélévation est comprise strictement entre 50 et 100m², les exigences à appliquer sont le respect du Bbiomax et le respect des exigences de moyens fixées par les articles 20, 22 et 24 de l’arrêté du 26 octobre 2010 modifié par l’arrêté du 11 décembre 2014,
• Sinon on applique la RT2012.
Une fiche d’application a été publiée sur le site rt-bâtiment.fr afin d’expliciter les modalités de prise en compte de ce type de projet (voir la fiche d’application intitulée «Extension nouvelle d’un bâtiment existant»).
En cas de rénovation d’un bâti existant avec création de SHONRT mais sans extension physique (ex : fermeture d’un préau de bâtiment scolaire pour créer des salles de classes), la partie existante rénovée est alors soumise à la réglementation thermique des bâtiments existants et non à la RT 2012.

« Si une génération de chaleur et/ou de froid, hormis celles considérées comme étant du type réseaux de chaleur (cf. « question réponse spécifique ») n’est pas intégrée à une opération de construction ou de rénovation, mais qu’elle alimente cette opération, alors elle doit être décrite, dans le calcul réglementaire, le mode de description dépendant de la réglementation qui s’applique à l’opération.
On entend ici par intégrée, le fait que la génération fasse partie du permis de construire dans le cas d’un bâtiment neuf soumis à la RT2005 où à la RT2012, ou fasse partie du permis de construire, de la déclaration préalable des travaux ou des devis et des passations de marchés dans le cas d’une opération de rénovation soumise à la RT existant.
Le mode de description des caractéristiques est le suivant :

(*) Bien que la génération ne fasse pas partie du projet elle peut être intégrée à une autre opération de construction ou de rénovation.
(**) Il est nécessaire de connaître le sort de la génération.
(***)Ce point confirme que, en RT2005 lorsqu’un bâtiment neuf ou une extension sont alimentés par une génération existante, celle-ci doit être décrite comme une génération de référence.
La puissance nominale de la génération à considérer peut être déterminée de deux façons :
– préférentiellement au prorata des besoins (chauffage ou eau chaude sanitaire selon les fonctions assurées par la génération) du bâtiment modélisé par rapport aux besoins de l’ensemble des bâtiments alimentés par cette génération. La méthode à utiliser pour déterminer ces besoins est laissée à la libre appréciation de l’applicateur.
– au prorata de la surface du bâtiment par rapport à la surface totale desservie (on entend ici par surface la surface SHON ou SHONRT soumise à l’application de la réglementation thermique) si la détermination des besoins n’est pas réalisable pas l’applicateur.
Si la génération est intégrée à une opération de construction ou de rénovation alors elle est décrite avec ses caractéristiques propres.

L’article 20 de l’arrêté du 26 octobre 2010 impose, pour les maisons individuelles ou accolées et les bâtiments collectifs d’habitation, le respect d’une surface de baie minimale (supérieure ou égale à 1/6 de la surface habitable).

Les baies à prendre en compte en vue du respect de cette exigence sont les baies donnant :

• d’une part sur un local chauffé ou un local d’un volume intérieur considéré comme chauffé (cf. FAQ 224),

• d’autre part sur l’extérieur ou sur un espace tampon solarisé.

Ne doivent donc pas être prises en compte :

• les baies des locaux chauffés donnant sur des locaux non chauffés ou des volumes intérieurs considérés comme non chauffés (ex : porte entre l’habitation et le garage)
• les baies des locaux non chauffés ou des volumes intérieurs considérés comme non chauffés ou encore des espaces tampons (solarisés ou non), donnants sur l’extérieur (ex : parois vitrées extérieures d’une véranda – ou serre – non chauffée…).

Pour information – article R 111-10 code construction et habitation
Les pièces principales doivent être pourvues d’un ouvrant et de surfaces transparentes donnant sur l’extérieur (Décret n° 84-68 du 25 janvier 1984). « Toutefois cet ouvrant et ces surfaces transparentes peuvent donner sur des volumes vitrés installés soit pour permettre l’utilisation des apports de chaleur dus au rayonnement solaire, soit pour accroître l’isolation acoustique des logements par rapport aux bruits de l’extérieur. Ces volumes doivent, en ce cas :

• Comporter eux-mêmes au moins un ouvrant donnant sur l’extérieur ;
• Etre conçus de telle sorte qu’ils permettent la ventilation des logements dans les conditions prévues à l’article R 111-9 ;
• Etre dépourvus d’équipements propres de chauffage ;
• Comporter des parois vitrées en contact avec l’extérieur à raison, non compris le plancher, d’au moins 60% dans le cas des habitations collectives et d’au moins 80% dans le cas des habitations individuelles ;
• Ne pas constituer une cour couverte.»

En cas de construction d’une maison ou d’un immeuble sur un terrain appartenant à celui qui fait construire, ou dans le cas de travaux d’extension ou de surélévation, c’est le propriétaire maître d’ouvrage qui doit faire établir le DPE, au plus tard à la date de réception des travaux. 

La surface de façade est une notion utilisée dans la réglementation thermique 2012 pour le respect de l’article 20 de l’arrêté du 26 octobre 2010 modifié par l’article 2-4° de l’arrêté du 11 décembre 2014.

La surface de façade est la surface comptée de l’intérieur des parois opaques verticales et des baies verticales des locaux des volumes chauffés donnant sur l’extérieur ou sur une véranda.

La surface de façade disponible est la surface de façade après déduction des surfaces dans lesquelles aucune ouverture n’est possible du fait des règles d’urbanisme. C’est le cas des pignons aveugles où la création de vue n’est pas possible du fait des distances avec la parcelle voisine et des murs mitoyens.

La surface d’ouverture est calculée globalement pour le bâtiment (ou la partie de bâtiment) à usage d’habitation. Cependant, pour le cas où la surface habitable moyenne des logements d’un bâtiment est inférieure à 25 m², la surface d’ouverture peut être calculée globalement pour le bâtiment, ou bien logement par logement.

De plus, l’article 20 pose une exigence de surface vitrée liée soit à la surface habitable (règle du 1/6), soit à la surface de façade (règle du 1/3). L’applicateur a la possibilité de respecter l’un ou l’autre des critères, au choix, selon la contrainte imposée.

Sont aussi prises en compte les surfaces de baies prises en compte dans le calcul du Bbio donnant sur l’extérieur ou un volume solarisé.

Les articles 18 de l’arrêté du 26 octobre 2010 et 15 de l’arrêté du 28 décembre 2012 imposent de respecter une exigence minimale d’isolation sur les parois séparant des parties de bâtiment à occupation continue des parties de bâtiment à occupation discontinue.

Ici, il faut comprendre le terme « parties de bâtiment » comme étant une zone d’usage du bâtiment au sens de la réglementation thermique. Ainsi, l’exigence s’applique aux parois séparant des zones d’usage différentes dans un bâtiment, dont l’une est à occupation continue et l’autre à occupation discontinue.

Un bâtiment, ou une partie de bâtiment, est dit à occupation discontinue s’il réunit les deux conditions suivantes (cf. annexe III des arrêtés RT2012) :
– Il n’est pas destiné à l’hébergement des personnes ;
– Chaque jour, la température normale d’occupation peut ne pas être maintenue pendant une période continue d’au moins cinq heures.

Les parties de bâtiments ou les bâtiments ne répondant pas à ces deux conditions sont dits à occupation continue.
On trouve ci-dessous la liste des usages RT2012 classés en fonction de leur occupation (continue ou discontinue) :

Une exception à la règle précisée ci-dessus concerne les hôpitaux. Pour ces bâtiments, si les deux zones (partie jour et partie nuit) cohabitent, les parois séparant ces deux zones ne sont pas soumises aux exigences de l’article 15 de l’arrêté du 28 décembre 2012.

La date à retenir pour déterminer les modalités d’application de la réglementation thermique est celle du dépôt de la demande de permis de construire. Ainsi, si un permis de construire a été déposé avant la date d’entrée en vigueur de la RT 2012 pour le bâtiment concerné, c’est la RT 2005 qui doit être appliquée.

De même, les simplifications réglementaires mises en œuvre suite à la démarche « Objectifs 500.000 » sont applicables à tout projet de construction dont la demande de permis de construire a été déposée après le 1er janvier 2015.

L’exigence de l’article 20 de l’arrêté du 26 octobre 2010 modifié par l’article 2-4° de l’arrêté du 11 décembre 2014 s’applique, au choix, à l’ensemble du bâtiment à usage de maison individuelle ou de logement collectif, ou logement par logement dans le cas du logement collectif. 

L’obligation de réalisation d’une étude de faisabilité des approvisionnements en énergie a été introduite pour les bâtiments existants de plus de 1000 m² soumis à des travaux de rénovation très lourds dont le permis de construire a été déposé depuis le 1er janvier 2008. Les bâtiments soumis à la réalisation de l’étude de faisabilité sont donc les bâtiments soumis au volet « Global » de la RTexistant.

Le périmètre d’application de l’étude de faisabilité pour les bâtiments existants est le bâtiment. La réalisation de cette étude est conditionnée par la surface du bâtiment objet de la rénovation.

La surface à prendre en compte pour les bâtiments existants pour la vérification de l’obligation de la réalisation de l’étude de faisabilité est la Surface Hors Œuvre Nette du bâtiment (SHON) au sens de « l’article R112-2 du code de l’urbanisme en vigueur jusqu’au 1er mars 2012 ».

Référence : article « R 131-25 » et « R 131-26 » du code de la construction et de l’habitation.

L’évolution récente du dispositif de l’étude de faisabilité à conduit à ce que, pour la réalisation de l’étude de faisabilité comme pour son attestation, le périmètre devient le bâtiment avec une distinction en fonction de la surface :

Bâtiments > 1000 m² : obligation de réalisation de l’étude de faisabilité et obligation d’attestation de la réalisation de cette étude à fournir (document d’attestation avec les deux volets « prise en compte de la réglementation thermique » et « réalisation de l’étude de faisabilité »)

50m² < bâtiments < 1000 m² (modulo les exemptions prévues) : obligation de réalisation de l’étude de faisabilité sans obligation d’attestation de réalisation de cette étude à fournir (le document d’attestation ne comporte alors que le volet « prise en compte de la réglementation thermique »)

FAQ connexe : « champ d’application des études de faisabilité »

Oui, cette mesure est obligatoire pour tout type de logements mais elle n’est pas obligatoire pour le tertiaire. Elle doit permettre de vérifier que les objectifs fixés pour le projet en terme de perméabilité à l’air sont bien atteints.

Il est recommandé de ne pas dépasser 0,6 m3/(h.m2) pour les maisons individuelles et 1 m3/(h.m2) pour les autres logements.

Neuf simulations avec le moteur de calcul réglementaire 2005 ont été réalisées sur des projets réels (*). Le gain obtenu sur les consommations de chauffage si l’étanchéité était excellente (**) va de 0.6 à 16.5 kWh_ep/an.m² : cela dépend du climat, du système de ventilation et de la configuration des bâtiments.

En Belgique et en Allemagne, l’impact a été estimé à environ 10% de la performance énergétique des maisons individuelles (***).

A des fins de comparaison, l’impact d’une bonne étanchéité de l’enveloppe d’une maison individuelle est équivalent à au moins une demi-installation de capteurs solaires pour l’eau chaude sanitaire.

(*) Projet PREBAT PABHI – Etude de perméabilité à l’air des bâtiments hyper isolés – octobre 2008 – CETE de LYON, POUGET Consultants.
(**) Comparaison réalisée entre des perméabilités par défaut de la RT2005 et Q_4pa.surf = 0.2m³/h.m²
(***) Projet européen ASIEPI

Les campagnes de mesure que nous avons effectuées montrent que généralement les constructions légères (par exemple ossature bois ou métallique) sont moins étanches que les constructions lourdes (par exemple en béton banché), mais cela n’est pas systématique. Les meilleurs niveaux d’étanchéité que nous avons obtenu à ce jour ont été effectuées sur des constructions à ossature bois dont les exigences étaient du niveau des maisons passives.

La conclusion que nous pouvons tirer est que les constructions légères dont les parois sont généralement multicouches sont plus sensibles à une mauvaise conception et à une mauvaise mise en œuvre que les constructions lourdes.

La constitution d’une base de données nationale importante permettra notamment de préciser ce point en réalisant des analyses statistiques.

Ces bâtiments ne sont pas des bâtiments de logement collectif, une mesure par échantillonnage sur les chambres n’est donc pas conforme à la norme. Pour que la mesure soit conforme à la norme, cf. §5.1.1.4 du GA P 50-784, elle doit être faite sur le bâtiment entier (sauf justification). La mesure doit en particulier être conforme à la norme si une valorisation est faite dans le calcul thermique.

Le GA P 50-784 décrit la manière dont un bâtiment tertiaire doit être mesuré (y compris les bâtiments de grand volume).

Pour être conforme au guide d’application de la norme il faut mesurer le bâtiment dans son ensemble, le mesureur doit vérifier qu’il dispose du matériel nécessaire pour réaliser la mesure vis à vis de la volumétrie du bâtiment et de l’objectif visé.

Ne pas disposer du matériel suffisant (au vu des objectifs) pour faire une mesure globale ne constitue pas une raison pour réaliser une mesure par partie.

La mesure par zone ne peut se faire que si le mesureur justifie que la mesure globale n’est pas possible : par exemple car des zones sont aérauliquements disjointes, où que la hauteur du bâtiment est telle qu’elle ne permet pas d’assurer une pression uniforme dans le bâtiment.

S’il le justifie le mesureur peut donc réaliser une mesure par zone mais il doit mesurer l’ensemble des zones et faire une moyenne pondérée par l’Atbat pour obtenir le Q4Pasurf global.

L’échantillonnage n’est possible que si le mesureur justifie que certaines zones ne sont pas mesurables (par exemple car des spécificités d’usage en interdise l’accès). Dans ce cas la somme des surfaces déperditives hors planché bas des zones mesurées doit représenter au moins 20% de l’Atbat total du bâtiment.

Dans ce cas deux possibilités se présentent :

1/ Le plus probable : deux études thermiques ont été réalisées ou bien les deux zones sont considérées comme deux bâtiments différents dans une seule étude thermique.

Dans ce cas il est possible d’entrer dans le calcul thermique deux valeurs de perméabilité. La valeur pour la partie résidentielle peut être obtenue par échantillonnage.

2/Le moins probable : les deux zones sont considérées dans l’étude thermique dans le même bâtiment.

Dans ce cas il est possible d’obtenir la valeur de la perméabilité pour l’ensemble du bâtiment en faisant une moyenne pondérée par les surfaces de parois froides hors plancher bas. La valeur de la perméabilité pour la partie résidentielle pouvant être obtenue par échantillonnage et celle pour le tertiaire par une mesure de la zone dans son ensemble.

Par ailleurs, si les deux zones sont aérauliquement liées une mesure du bâtiment dans son ensemble est possible.

Les règles d’échantillonnage ne sont pas applicables à des maisons n’ayant pas le même permis de construire, même si ces maisons sont identiques.

Il est toujours possible de choisir de mesurer le bâtiment dans son ensemble plutôt que par échantillonnage et d’utiliser la valeur obtenue pour justifier de l’étanchéité à l’air du bâtiment dans le cadre d’un label ou pour le calcul thermique.

Néanmoins cette mesure peut s’avérer pénalisante si le bâtiment comporte un ascenseur, une gaine gaz et/ou un parking.

Par ailleurs le GA P 50-784 laisse la possibilité de réalisé un échantillonnage différent de celui proposé à condition de justifier d’une représentativité au moins équivalente.

Pourquoi une pression de 4Pa ?

Le bâtiment est soumis, en moyenne, à une différence de pression avec l’extérieur comprise entre 0 et 10 Pa. Cette différence de pression est due au système de ventilation, à la différence de température entre l’extérieur et l’intérieur et à la pression du vent sur les façades.

Dans le calcul réglementaire le coefficient « n » de la loi de puissance est fixé à 2/3. Choisir un indicateur à 4 Pa (plutôt qu’à 50Pa)permet donc de déterminer les débits d’air aux quels est soumis le bâtiment en condition normale de fonctionnement avec plus de précision.

Pourquoi diviser par l’Atbat et non par le volume ?

Deux raisons à ce choix :

– le volume n’est pas une entrée du calcul thermique (contrairement à l’Atbat), diviser par le volume obligerait l’opérateur à le calculer systématiquement. Hors des tests ont montré que sur un même bâtiments deux mesureurs peuvent obtenir des résultats très différents sur l’estimation du volume (de l’ordre de 20-30% de différence).

– L’Atbat est évalué par le bureau d’étude mais si cette surface est surestimée, cela est certes avantageux pour le Q4Pasurf mais cela est pénalisant pour le reste du calcul thermique.

– Les déperditions ont lieu au niveau de l’enveloppe du bâtiment il est donc logique de ramener le débit de fuite par m² de surface déperditive

Différentes valeurs de pression de référence et différents types d’orifices peuvent être retenus pour exprimer cette surface. Il est important de préciser les conventions retenues car elles influent beaucoup sur le résultat final.

Dans notre documentation « Perméabilité à l’air de l’enveloppe des bâtiments. Généralités et sensibilisation » d’octobre 2006, la figure 22 de la page 31 donne une efficacité globale obtenue en fonction d’une perméabilité et d’une efficacité d’échangeur donnée sur un exemple de bâtiment de bureaux.

Exemple sur ce graphique : pour un rendement annoncé de 90%, il faut reporter cette valeur en abscisse, puis remonter sur une des courbes pour en déduire l’efficacité globale de l’échange de chaleur. Pour Q_{4Pa_surf} = 1.2m³/h/m² (valeur de référence de la RT 25 pour les bureaux), on obtient globalement une efficacité de l’échange de chaleur d’environ 60% car une bonne partie de l’air ne passe pas par l’échangeur de chaleur. Si Q_{4Pa_surf} = 2.2, on obtient un peu moins de 5%, etc.

L’efficacité de l’échangeur reste inchangée, mais c’est la proportion d’air qui passe effectivement dans l’échangeur qui affecte l’efficacité globale de la récupération de chaleur sur air extrait.